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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Société DV
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SOCIETE DV FRANCE DV
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SOCIETE DV FRANCE DV
Société DV, SAS

Numéro de dépôt :
4148336
Date de dépôt :
14/01/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
14/01/2025
SOCIETE DV FRANCE DV de Société DV

Présentation de la marque SOCIETE DV FRANCE DV

Déposée le 14 janvier 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Société DV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « SOCIETE DV FRANCE DV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-06 du 6 février 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Société DV domicilié(e) 10, allée des Cinq Continents - 44120 - VERTOU - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 032 925 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE DV domicilié(e) La passion des terroirs, 10 allée des cinq continents, SAS au capital de 60339,80 Euros - 44120 - VERTOU - France.

La marque SOCIETE DV FRANCE DV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4148336.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20 29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOCIETE DV FRANCE DV arrivera à expiration en date du 14 janvier 2025.

Société DV a également déposé les autres marques suivantes : CROQUEZ les POMMES EN NORMANDIE – BRETAGNE , LES MICHELETTES , DELICIEUSES COQUILLES LE MONT ST.MICHEL , CONFISERIE DE LA BAIE DU MONT ST-MICHEL , LE CHAUDRON MAGIQUE DV , DELICES DE KER'ST MICHEL , . L'EPICERIE GOURMANDE . PAPILLES & papillotes , Rétablissement du caractère maritime du MONT-SAINT-MICHEL , LES MOUTONS PRÉS SALÉS de la Baie du MONT-Saint-Michel , SOCIÉTÉ DV FRANCE


Société DV, SAS - 10, allée des Cinq Continents - 44120 - VERTOU - France - SIREN 401032925


SOCIETE DV - La passion des terroirs, 10 allée des cinq continents, SAS au capital de 60339,80 Euros - 44120 - VERTOU - France


Publication - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2015-06

Enregistrement avec modification - Publication le 29 mai 2015 au BOPI 2015-22

Produits de l'imprimerie ; photographies ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; prospectus ; brochures ; calendriers ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles. Ces produits sont d'origine française ou fabriqués en France.

Meubles, cadres. Ces produits sont d'origine francaise ou fabriqués en France.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine. Ces produits sont d'origine francaise ou fabriqués en France.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. Ces produits sont d'origine francaise ou fabriqués en France.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool. Ces produits sont d'origine francaise ou fabriqués en France.